Édition

Ce site est édité par l’HAD
92-94 Rue Molière, 72 000 Le Mans
Tél: 02 43 50 32 57
E-mail: contact@hadlemans.fr

Responsable de publication

Laurent DELAUNAY

Création du site : développement / design

co.cli.co

Crédits photos

Photos achetées sur ©Fotolia

Hébergement du site / base de données

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Tél : 08 203 203 63

Siège Social :

92-94, Rue Molière, 72 000 Le Mans
Tél: 02 43 50 32 57

Droit d’auteur – Copyright :

Le site Internet https://www.hadlemans.fr et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de l’HAD. En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération. Le nom de domaine “https://www.hadlemans.fr” est la propriété exclusive de l’HAD. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet https://www.hadlemans.fr sont la propriété exclusive de l’HAD. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Liens hypertexte :

La création de liens hypertexte vers le site Internet https://www.hadlemans.fr ne peut être fait qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’HAD ou de ses représentants légaux . L’HAD décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers qui seraient liés à son site Internet.

 

Informations personnelles

Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Il s’agit par exemple :

  • d’un nom,
  • d’une adresse postale,
  • d’un numéro de téléphone,
  • d’une adresse électronique.

La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des cookies.

Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.

 

Formalités de déclaration

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, car compte tenu de la désignation d’un correspondant Informatique et Libertés, l’association bénéficie de dispense : http://www.cnil.fr

Exercer vos droits auprès du délégué à la protection des données, sur les traitements de données personnelles mis en oeuvre dans les établissements et services de l’Association d’Hygiène Sociale de la Sarthe

 

Notices légales :

L’HAD s’assure que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site Internet sont exactes. Toutefois, elle ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour et de manière générale, ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet.